membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie

représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées

directeur de la technologie ; suppléant

membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance

1°

représentants de l'Etat

b) Désigné par le ministre chargé de la recherche

directeur de la technologie ; suppléant

membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique

1°

représentants de l'Etat

a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation

président du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines

directeur de la technologie

membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes

membre du conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle

représentant du ministre chargé de la recherche

membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique

représentants de l'Etat, désignés par le ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

Au titre de la recherche

suppléant

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

directeur de la technologie

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

représentant le ministre chargé de la recherche

membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)

représentants de l'Etat

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

représentants de l'Etat, désignés par

Le ministre chargé de la recherche

titulaire

directeur de la technologie ; suppléant

membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique

représentant du ministre chargé de la recherche

membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie

représentants des chefs d'entreprise

représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées

sur proposition du ministre chargé de la recherche

membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique

1

représentants de l'Etat

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

directeur de la technologie

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur de la technologie au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

représentant de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom

membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche

directeur de la technologie au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

membre titulaire du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées

membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique

représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale

membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique

représentant de l'Etat, désigné par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies

directeur de la technologie au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique

représentant de l'Etat, désigné

sur proposition du ministre chargé de la recherche

au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

directeur de recherche de classe exceptionnelle du Centre national de la recherche scientifique

directeur de la technologie

directeur de la technologie

au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités

Sur proposition du ministre chargé de la recherche

directeur de recherche. Chevalier du 12 mars 1993

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la recherche

Au grade d'officier

président du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines

conseiller du délégué général à l'armement

membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes

président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence

membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées

personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme

choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel

au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

personnalité extérieure à l'institut choisie pour sa compétence et

président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère

représentants de l'enseignement technique

supérieur et personnalités particulièrement compétentes

membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

personnalités qualifiées choisies

en raison de leur connaissance des activités publiques ou privées dans le domaine aérospatial

Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique

directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ; 34 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Au grade de chevalier

membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère

représentants de l'enseignement technique

supérieur et personnalités particulièrement compétentes

directeur du département Sciences pour l'ingénieur au Centre national de la recherche scientifique

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités

directeur de recherche, directeur du département des sciences pour l'ingénieur

directeurs de département scientifique au Centre national de la recherche scientifique

membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

directeur du département Sciences pour l'ingénieur du Centre national de la recherche scientifique

membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres

Au titre des personnalités représentatives des organismes de recherche impliqués dans le secteur

membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère

représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement compétentes

membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

personnalités choisies

en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial

Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique

membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses

Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes

membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur

personnalité

sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique

directeur du département scientifique Sciences pour l'ingénieur

membre du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan

membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère

représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées

directeur de département scientifique au Centre national de la recherche scientifique

directeur du laboratoire de physique et métrologie des oscillateurs (L.P.M.O.) du C.N.R.S

membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar

Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Franche-Comté

Membres de droit

Le délégué régional à la recherche et à la technologie

Personnalités